Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOOT
MICHEL Christian

Numéro de dépôt :
93481558
Date de dépôt :
26/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/08/2003

Présentation de la marque TOOT

Déposée le 26 août 1993 par MICHEL Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-40 du 8 octobre 1993.

Le déposant est MICHEL Christian, domicilié(e) 8 impasse MATHIEU, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHEL Christian - France.

La marque TOOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93481558.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOOT est expirée depuis le 26 août 2003.

MICHEL Christian a également déposé les autres marques suivantes : TRANSINFI Transfert d'Informations Financières ou Transinfi , TOOTSIE , MICHEL , TRAVCITY , THE COM'SHOP , EON , TRANSPARENS COMMUNICATION , RETROACTION , MICHEL


MICHEL Christian - 8 impasse MATHIEU, 75015 PARIS - France


MICHEL Christian - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-06

Publication - Publication le 8 oct. 1993 au BOPI 1993-40

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